PROMOTRANS
Présentation de la marque PROMOTRANS
Déposée le 12 août 1983 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTRANS est expirée depuis le 12 août 1993.
POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06