Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMOTRANS
ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80, rue Jules Ferry, 93177 BAGNOLET Cedex Association Loi de 1901.

Numéro de dépôt :
1246122
Date de dépôt :
12/08/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/1993
PROMOTRANS de POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80

Présentation de la marque PROMOTRANS

Déposée le 12 août 1983 par l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMOTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80 - France.

La marque PROMOTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246122.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOTRANS est expirée depuis le 12 août 1993.

POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80 a également déposé les autres marques suivantes : PROMOLOG , EEL ECOLE EUROPEENNE DE LOGISTIQUE , ECOLE DE MAITRISE DU TRANSPORT ROUTIER EMTR , TRANSFORTIQUE Transports Formations Informatique , LES ECOLES SUPERIEURES DU TRANSPORT DU GROUPE PROMOTRANS , IIT INSTITUT INTERNATIONAL DES TRANSPORTS , EIT ECOLE INTERNATIONALE DES TRANSPORTS , EET ECOLE EUROPEENNE DES TRANSPORTS , ETS EUROPEAN TRANSPORT SCHOOL , IEL INSTITUT EUROPEEN DE LOGISTIQUE


ASSOCIATION POUR LA PROMOTION SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ROUTIERS 80, rue Jules Ferry, 93177 BAGNOLET Cedex Association Loi de 1901. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

EDUCATION, INSTITUTION D'ENSEIGNEMENT, EDITION DE LIVRES ET REVUES.